Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTES & HOMMES
CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4066863
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2024
PLANTES & HOMMES de CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES

Présentation de la marque PLANTES & HOMMES

Déposée le 7 février 2014 par l'association loi 1901 CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PLANTES & HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES domicilié(e) 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 839 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Mme LENOBLE-PREDINE Francoise domicilié(e) 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PLANTES & HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTES & HOMMES est expirée depuis le 7 février 2024.

CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES a également déposé les autres marques suivantes : HOMMES & PLANTES , CC VS vert noir , Patrimoine Végétal Vivant


CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Association loi 1901 - 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 391839453


CONSERVATOIRE DES COLLECTIONS VEGETALES SPECIALISEES, Mme LENOBLE-PREDINE Francoise - 6 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures.